Demande de réparation - entretien

Découvrez quelles sont nos procédures de réparation en fonction du matériel défectueux.

Certaines réparations peuvent être directement effectuées au sein d'Aquatic Science.

D'autres nécessiteront un retour auprès du fournisseur (robot, spintouch).

Réparation interne


Réparation robot

Réparation spintouch

Vous avez un appareil que vous souhaitez déposer en réparation chez AS ? 

Dans notre entreprise, nous disposons d'un atelier de réparation technique pour vos pompes à eau, pompes à air, système de stérilisation réacteur UV, lampes...

Nous nous chargeons de réparer votre matériel dans la mesure du possible.

NB : Pour tout ce qui relève d'un robot ou d'un spintouch, nous ne faisons pas les réparations en interne mais nous nous adressons auprès de nos fournisseurs pour les entretiens et réparations. 

Choisir son type de réparation

1. Demande de   réparation sur site AS   (pompes, uv, etc.).

2. Demande d'assistance  robots  (M500 & Bio uniquement).

3. Demande d'assistance et réparation  spintouch

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1. Comment introduire une demande de réparation en interne chez AS (pompes, UV...) ? 

Documents et infos obligatoires 

Pour pouvoir introduire un dossier SAV, nous avons besoin des informations suivantes à nous envoyer par mail : sav@aquatic-science.com 

Vos coordonnées : nom de l'entreprise/client, adresse exacte de livraison (retour), numéro de téléphone, adresse mail  (obligatoire).
Modèle de l'appareil (+ numéro de série si possible) (obligatoire).
Facture de vente client final (pour savoir si c’est sous garantie ou non) (obligatoire).

Description détaillée du problème et tests effectués (obligatoire).

Photos/vidéos pour documenter la situation.

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En garantie

La garantie est valable pendant 2 ans(sauf justification écrite).

Pour pouvoir la faire valoir, vous devez impérativement nous envoyer la facture de vente du client final. Sans cela, nous considérons automatiquement la prise en charge comme hors garantie. 

La garantie ne couvre pas les mauvaises utilisations ni les éléments cassés ou abîmés . 

Vous pouvez nous renvoyer la pompe à l'adresse Aquatic Science : 3e Avenue 1 – 4040 Herstal (BE).

Nous pouvons faire une demande d’enlèvement pour récupérer le matériel défectueux selon les conditions suivantes :

  • Nous fournir les infos administratives : NOM (prénom), ADRESSE EXACTE, TÉLÉPHONE ET EMAIL.

  • Le matériel défectueux devra être préparé en COLIS (pas de palette) pour le jour d’enlèvement et bien mettre DANS le colis le numéro de dossier SAV pour une meilleure traçabilité et prise en charge. 

Une fois le matériel réparé, vous recevez un rapport de réparation par mail ainsi qu'une confirmation de demande de livraison.

Il arrive que l'appareil ne soit pas réparable. Dans ce cas, nous pourrons soit procéder à un remplacement du modèle identique ou d'une remise sur tout nouvel achat chez AS.

Hors garantie

Nous proposons un forfait en fonction du matériel à réparer. Vous pouvez vous référer au tableau repris à droite.  

Le paiement du forfait devra être fait AVANT la prise en charge pour réparation, ainsi que les arriérés de paiement s’il y en a. 

Dans ce cas, vous devrez renvoyer le matériel vous-même chez Aquatic Science à l’adresse : 3e Avenue 1 – 4040 Herstal (BE).

Une fois le matériel réparé, nous vous envoyons un rapport de réparation. 

Le transport retour est pris en charge par AS. 

*Si après analyse technique, le matériel défectueux est considéré comme irréparable, vous recevrez alors un avoir correspondant au montant du forfait préalablement payé sur l'achat d'un nouveau matériel. 

**Attention tout remplacement de pièces supplémentaires fera l’objet d’une remise d’un devis avant réparation. 


Vous désirez un remplacement du matériel ? Renvoyez le matériel défectueux accompagné de la facture finale pour activer le remplacement. 

Forfait hors garantie


. 

Tout matériel non repris dans la liste ci-dessus sera soumis à un devis.
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2. Comment introduire une demande de réparation d'un ROBOT Dolphin (M500, BIO) chez le fournisseur ?  

Nous ne réparons aucun robot en interne, nous ne proposons que le détartrage et nettoyage dans notre forfait de 150€.

Les robots pris en charge via notre SAV doivent impérativement avoir été achetés chez Aquatic Science. 

Tous les entretiens et réparations s'effectuent directement auprès de notre fournisseur Maytronics. 

Avant d'introduire une demande d'entretien/réparation de votre robot, consultez les ressources externes mises à votre disposition ci-dessous (FAQ, YouTube...). Vous pourrez déjà trouver de nombreuses solutions et vous éviter un envoi en réparation. 

  • Veillez également à procéder à un entretien régulier du robot. Faites les vérifications nécessaires en amont (ouverture des filtres, nettoyage des dépôts organiques). 

  • Nous procéderons également à un check-up en interne de votre robot avant envoi chez le fournisseur. Si nous constatons un manquement dès sa réception, vous serez susceptible d'être facturé de l'entretien.  

  • Nous vérifierons également le bon fonctionnement du robot en interne au retour de réparation (à condition que nous restions l'intermédiaire). 

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Plus d'infos sur le fournisseur 

Contacts SAV Maytronics : +33 4 42 98 14 92 ou support@maytronics.fr

Horaires d’ouverture du service SAV Maytronics : De 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi

Adresse : Maytronics, 163 avenue des tamaris, ZI Athélia IV, 13600 La Ciotat

Découvrir Maytronics

Documents et infos obligatoires 

Pour pouvoir introduire un dossier SAV, nous avons besoin des informations suivantes à nous envoyer par mail :  sav@aquatic-science.com

  1. Vos coordonnées : nom de l'entreprise/client, adresse exacte de livraison (retour), numéro de téléphone, adresse mail  (obligatoire).

  2. Le SN : Numéro de série du robot (ex : M500 X3561EFJ7M, Bio C6369UNK4L).  (obligatoire) .

  3. Facture de vente du client final et la facture d'achat (ou la référence de commande Aquatic Science). (obligatoire).

  4. Description détaillée du problème et des tests effectués pour permettre une expertise précise  (obligatoire).

  5. Photos/vidéos pour illustrer le problème.

Attention, nous demandons systématiquement un contrôle et un nettoyage préalable du robot (vérification des filtres) de votre part.

Nous ferons également un premier check en interne avant envoi chez le fournisseur. Nous nous réservons le droit de facturer les frais d'entretien (150€) si nous constatons un manquement.  

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2 procédures selon un robot en garantie ou hors garantie 

Retrouvez les 2 procédures en fonction de la garantie (ou non) de votre appareil. Téléchargez le PDF du processus complet : 

Odoo- Echantillon n° 2 pour trois colonnes

Robot en garantie

La garantie des robots chez Maytronics couvre toutes les pièces pendant toute la durée de leur garantie.

Cliquez sur le modèle de robot pour obtenir des informations sur : description, caractéristiques, conseils d'entretien, vidéo et brochure.

Vous n'avez pas encore enregistré votre garantie ? Pensez à le faire !

Quelles sont les étapes de réparation, entretien et pièces détachées ?

A. Création dossier SAV : Envoyer les informations nécessaires pour la création du dossier SAV par mail sur  sav@aquatic-science.com . Vous recevez une confirmation par mail avec le numéro de ticket associé.

L'adresse exacte et les coordonnées doivent nous être communiquées en AMONT. Dans le cas où nous n'avons pas cette information, nous utilisons automatiquement l’adresse du siège du professionnel qui a fait la demande SAV .

B. Accord fournisseur  : Nous envoyons la demande auprès du fournisseur. Il vous envoie les pièces détachées pour réaliser la réparation vous-même ou un bon de retour pour envoyer le robot en réparation dans leur atelier. AS vous envoie le bon de retour par email. Les frais d’envoi sont à votre charge.

Vous pouvez également demander un enlèvement selon les conditions suivantes :  

·        Nous fournir les infos administratives : NOM (prénom), ADRESSE EXACTE, TÉLÉPHONE ET EMAIL.         

·        Le matériel défectueux devra être préparé en COLIS (pas de palette) pour le jour d’enlèvement et bien mettre DANS le colis le numéro de dossier SAV pour une meilleure traçabilité et prise en charge.

Attention, si personne n’est présent lors du passage du transporteur pour enlèvement, les prochains passages vous seront automatiquement facturés.

C. Envoi du robot  : Vous envoyez vous-même le robot, les filtres, le boîtier d’alimentation chez Maytronics. Le matériel doit être propre. Aquatic Science se décharge de toute responsabilité liée au contenu du colis.  Nous vous conseillons de prendre des photos du matériel avant l’envoi.

Vous devrez mettre le bon de retour envoyé par mail dans le colis.

S’il y a un manquement constaté par Maytronics (ex : filtres sales), vous serez susceptible de devoir payer des frais même si votre robot est en garantie.

D. Analyse et réparation  : Une fois le robot réceptionné par le fournisseur, il est soumis aux analyses techniques pour réparation. Généralement le délai de réparation est de 48h-72h (hors transports).

E. Retour du robot : Vous récupérez le robot réparé avec le rapport de réparation à l’intérieur du colis. Le dossier est clôturé.

Il arrive qu'après analyse technique du fournisseur, même un robot en garantie peut être soumis à un devis si l'atelier Maytronics constate un manquement à l'entretien. Dans ce cas, vous serez informé par mail et un devis sera soumis. 
Odoo- Echantillon n° 2 pour trois colonnes

Robot hors garantie

Pour toute demande de pièces détachées hors garantie, vous devez passer une commande auprès de votre commercial ou par mail sur secretariat@aquatic-science.com 

Quelles sont les étapes de réparation ?

A. Création dossier SAV   : Envoyer les informations nécessaires pour la création du dossier SAV par mail sur  sav@aquatic-science.com . Vous recevez une confirmation par mail avec le numéro de ticket associé.

B. Forfait d'expertise  : Un 1er email vous sera envoyé contenant le montant du forfait d’expertise (75€ TTC ou 62.50 € HT – Tarif 2023). Ce montant reste identique quelle que soit la décision du client (réparer ou non le robot). Votre accord écrit permettra ensuite de créer le dossier de réparation.

·        Le client  refuse  de payer le forfait d’expertise. Le dossier est donc clos. 

·        Le client  accepte  de payer le forfait d’expertise. Le robot peut être envoyé chez Maytronics.

 

C. Envoi du robot  : Après réception écrite de votre accord, nous vous enverrons par mail l’accord de retour (RMA) = bon de retour qu’il faudra joindre à votre colis. Les frais d’envoi et de retour sont à votre charge . 

Vous envoyez vous-même le robot, les filtres, le boîtier d’alimentation chez Maytronics. Le matériel doit être propre. Aquatic Science se décharge de toute responsabilité liée au contenu du colis.  Nous vous conseillons de prendre des photos du matériel avant l’envoi.

Vous devrez mettre le bon de retour envoyé par mail dans le colis.

S’il y a un manquement constaté par Maytronics (ex : filtres sales), vous serez susceptible de devoir payer des frais supplémentaires.

D. Expertise et devis : une fois le colis réceptionné par le fournisseur, vous recevez par email le devis de réparation complet à proposer à votre client, comprenant le forfait d’expertise à déduire du montant total de la réparation ainsi que les frais de transport.

E. Devis de réparation  : 

·        Le  devis est refusé  par le client, Maytronics vous renvoie  le robot non réparé. Seul sera retenu la facture du forfait d’expertise et les frais de transport. 

·        Le  devis est validé  par le client, le fournisseur procède à la réparation. La réparation sera effectuée sous 48h-72h (hors transports). Nous confirmons le devis pour facturation.

 

F. Retour du robot et facture : Vous récupérez le robot réparé avec le rapport de réparation à l’intérieur du colis. Les frais de transport sont à votre charge. Nous vous envoyons la facture. 


Le devis que vous recevez est systématiquement un devis d'AS, et jamais directement du fournisseur. 

3. Comment introduire une demande de réparation d'un SPINTOUCH chez le fournisseur ? 

Nous ne réparons aucun spintouch en interne.

Tous les entretiens et réparations s'effectuent directement auprès de notre fournisseur LaMotte. 

Avant d'introduire une demande de réparation, nous vous invitons à procéder à la calibration du spintouch . 

Vous pouvez également consulter les vidéos pour vous aider (ex : mise à jour, comment remplir son disque, ...). Certains problèmes trouveront directement une solution. 


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Documents et infos obligatoires 

Pour pouvoir introduire un dossier SAV, nous avons besoin des informations suivantes à nous envoyer par mail :  sav@aquatic-science.com

  1. Vos coordonnées : nom de l'entreprise/client, adresse exacte de livraison (retour), numéro de téléphone, adresse mail  (obligatoire).

  2. Le SN :  Numéro de série du spintouch  (obligatoire) .
    Les quatre derniers chiffres du numéro de série correspondent à la semaine et à l'année de fabrication. L'unité en question, numéro de série 17190-5119, a été fabriquée semaine 51, année 2019. Ceci donne déjà des indications sur la garantie.

  3. Facture de vente du client final et la facture d'achat référence commande AS commençant pas S******). Elle est d'autant plus importante, car si le numéro de série se termine par 20, mais que vous avez acheté le matériel en 2021, votre garantie est valable (obligatoire).

  4. Description détaillée du problème et des tests effectués pour permettre une expertise précise  (obligatoire).

  5. Photos/vidéos  de l’écran  : indispensable le cas échant, car le fournisseur peut déjà donner une première analyse et peut-être même résoudre le problème à distance.

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2 procédures selon un spintouch en garantie ou hors garantie 

Retrouvez les 2 procédures en fonction de la garantie (ou non) de votre appareil ci-dessous :

Odoo - Echantillon n°1 pour trois colonnes

En garantie

A. Création du dossier SAV : Après nous avoir fourni les informations nécessaires, nous créons le dossier SAV et vous recevez un mail de confirmation avec le numéro de ticket.

B. Support fournisseur : Nous demandons ensuite du support auprès du fournisseur par mail. Deux possibilités :

  • Ils peuvent nous aider à distance : nous vous fournissons la procédure à appliquer pour résoudre le problème rencontré.

  • Ils demandent à récupérer l'appareil pour analyse et réparation. 

C. Envoi du Spintouch : Vous envoyez l'appareil chez AS et nous faisons une demande d'enlèvement auprès du fournisseur. Dans tous les cas, le spintouch doit revenir chez Aquatic Science. Il n'est possible d'envoyer directement votre matériel chez le fournisseur. 

Vous pouvez également demander un enlèvement selon les conditions suivantes :  

  • Nous fournir les infos administratives : NOM (prénom), ADRESSE EXACTE, TÉLÉPHONE ET EMAIL.

  • Le matériel défectueux devra être préparé en COLIS (pas de palette) pour le jour d’enlèvement et bien mettre DANS le colis le numéro de dossier SAV pour une meilleure traçabilité et prise en charge. 

D. Retour du Spintouch : le fournisseur renvoie l'appareil réparé chez AS et nous nous occupons de vous le renvoyer. 

Odoo- Echantillon n° 2 pour trois colonnes

Hors garantie

A. Création du dossier SAV : Après nous avoir fourni les informations nécessaires, nous créons le dossier SAV et vous recevez un mail de confirmation avec le numéro de ticket.

B. Support fournisseur demande le retour de l'appareil: il n'a pas été possible de réparer à distance et le fournisseur confirme que l'appareil n'est plus sous garantie. Vous êtes prévenu que la garantie ne peut pas s'appliquer. 

C. Devis: Montant forfaitaire de 250€ si vous désirez la prise en charge pour réparation. Nous attendons votre accord par mail. Les frais de transport retour sont compris dans le devis. 

D. Envoi du Spintouch : vous renvoyez vous-même l'appareil chez Aquatic Science à l'adresse suivante :  3e Avenue 1 – 4040 Herstal (BE). Veillez à bien noter le numéro de SAV dans le colis pour une meilleure traçabilité et prise en charge rapide. 

E. Retour du Spintouch: le fournisseur renvoie l'appareil réparé chez AS, et nous vous le renvoyons. Dans le colis de retour, vous trouverez un certificat d'une prolongation de la garantie d'1 an et un rapport de réparation. 

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Informations complémentaires

Les délais de réparation peuvent aller jusqu'à 3 semaines. 

NB : le siège du fournisseur se trouve en Angleterre, il est possible que les délais soient plus importants à cause des transports considérés internationaux. 

Vous ne voulez pas attendre ?

Nous proposons un service de location de Spintouch à hauteur de 10€/jour (50€/sem) avec un montant forfaitaire maximum de 150€ pour un mois de location. Les frais de transport (A/R) sont à votre charge pour la location.

Attention, si le matériel prêté ne nous revient pas dans les 15 jours à dater du jour de renvoi de votre appareil réparé, vous serez alors automatiquement facturé d'un supplément de 500€. 


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1) Dispositions générales

Les présentes conditions générales définissent, sans préjudice de l'application de conditions particulières, les obligations respectives des parties contractantes à l’occasion de ventes et de prestations effectuées par nos services ou par l’intermédiaire de nos représentants et agents.

En passant commande, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et confirme son acceptation aux droits et obligations y afférents.

En cas de contrariété entre les conditions générales de nos cocontractants et les nôtres, il est convenu que ces dernières prévaudront.

La nullité qui affecterait une ou plusieurs clause(s) des présentes conditions générales de vente n’entrainera pas la nullité des autres dispositions.

2) Commandes

L’acheteur est tenu par les termes utilisés dans la commande qu’il passe.

Les commandes peuvent être effectuées par Intranet, Internet ou par l’intermédiaire de nos représentants ou agents. Lorsque la commande est passée par Intranet, la confirmation a lieu après l’encodage par le client et seule une confirmation d’envoi est envoyée. Dans les autres cas, une confirmation de commande est envoyée au client. La commande est considérée comme définitivement acceptée passé un délai de 24 heures après l’envoi de la confirmation de commande.

Toute modification de commande après l’acceptation devra obligatoirement être transmise par écrit au vendeur et acceptée par celui-ci. Aucune modification ne pourra être prise en compte si la commande est prête pour l’expédition ou en cours de préparation.

3) Disponibilité

Les produits proposés à la vente ne le sont que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit au moment de l’expédition de la commande, celui-ci sera soit envoyé séparément lorsqu’il sera à nouveau disponible, soit ajouté à une commande ultérieure, sauf instructions contraires formulées par l’acheteur. Seuls les produits effectivement livrés seront facturés.

4) Offres, recommandations et utilisation

Nos offres sont toujours libres de contraintes et peuvent faire l’objet de modifications/rétractations tant qu'une commande ferme n'a pas été conclue. Sauf disposition particulière, les offres sont valables trois mois à dater de leur émission.

Sauf convention contraire écrite, les éventuelles recommandations formulées lors de la vente et/ou de la livraison des produits ne sont formulées qu’à titre indicatif, selon l’usage le plus usuel des produits concernés, et à la lumière des informations préalables communiquées par l’acheteur, par écrit. Ces recommandations n’engagent pas la responsabilité du vendeur et il appartient à l’acheteur d’en vérifier l’adéquation à l’usage auquel il destine ses produits.

Dans le cas où les produits seraient destinés à être intégrés directement ou indirectement dans des secteurs d’application spécifiques, l’acheteur s’engage à en informer le vendeur au préalable, par écrit, avant le libellé de toute offre. A défaut, le vendeur décline toute responsabilité relative aux dommages directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation des produits dans des conditions particulières. Une information écrite tardive sera assimilée à un défaut d’information.

Les descriptions et affirmations relatives aux produits (fonctionnalité, comportement, performance) ne valent que pour l’usage le plus courant de ces produits, dans des conditions normales d’application, d’utilisation et de climat.

Les produits proposés à la vente ne le sont que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produit(s) après le paiement de la commande, le vendeur en informe le client dans les meilleurs délais et lui donne le choix entre un remboursement, une modification de sa commande ou une livraison reportée à la fin de la rupture de stock du ou des produit(s) disponible(s).

5) Prix

Sauf indication contraire, nos prix sont toujours mentionnés hors taxes.

Les prix et les informations relatives à nos produits mentionnés dans nos catalogues, prospectus et tarifs ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le vendeur se réserve le droit d’y apporter toute modification (notamment en ce qui concerne la disposition, le poids, la matière, etc des produits) sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque réclamation ou réduction de prix.

6) Livraison – Transport

La marchandise voyage franco de port selon les modalités qui seront communiquées au client au moment de la commande.

Les délais fixés pour nos prestations ou livraisons ne sont donnés, sauf stipulation contraire, qu’à titre indicatif. Un retard dans la livraison et d’exécution de travaux ne pourra donc en aucun cas donner lieu à une quelconque indemnité, résolution du contrat, suspension des obligations du client ni au paiement de dommages et intérêts.

Les délais convenus sont suspendus de plein droit par tout évènement indépendant de notre volonté qui a pour conséquence de retarder la livraison ou l’exécution, pour tout le temps que durera cet évènement.

En cas de force majeure ou cas fortuit ou de retard imprévisible dans les livraisons ou de livraison défectueuse de nos fournisseurs, nous nous réservons la possibilité d’annuler ou de suspendre partiellement ou totalement l’exécution de nos engagements, sans indemnité. Dans ce cas, le client en sera directement informé. La guerre, mobilisation, blocus, grève partielle ou totale, lock-out, émeute, épidémie, bris de machine, incendie, explosion, interruption dans les moyens de transport, problème informatique ou autres accidents qui interviendraient chez nous ou chez nos fournisseurs et qui empêcheraient ou entraveraient la fabrication, le travail ou l’expédition sont considérés conventionnellement comme cas de force majeure.

Nous nous réservons le droit d’effectuer et de facturer des livraisons partielles selon les modalités définies à l’article 2.

Si le client omet ou refuse de prendre livraison des marchandises commandées après l’expiration du délai de livraison (que ce délai ait été convenu lors de la confirmation de la commande ou ultérieurement), les marchandises seront entreposées en nos installations à sa disposition, à ses frais et à ses risques et périls. Les marchandises lui seront entièrement facturées, sauf convention écrite contraire.

7) Clause de réserve de propriété

Le vendeur conserve son droit de propriété sur les marchandises vendues jusqu’au paiement intégral du prix et de ses accessoires (frais éventuels, intérêts et pénalités).

Le vendeur se réserve le droit d’exercer un droit de rétention sur tous les produits non encore livrés. En conséquence, le client s’interdit expressément de vendre, céder, donner en gage et en général aliéner les biens faisant l’objet du contrat, avant apurement de son compte.

Le vendeur pourra se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété huit jours après l’envoi d’une mise en demeure de payer adressée à l’acheteur. Les marchandises devront alors être restituées au vendeur immédiatement et sur simple demande.

Le client restera néanmoins seul tenu de la perte, même par cas fortuit ou force majeure, des marchandises vendues.

Le transfert des risques a lieu au départ de nos locaux et les marchandises voyagent aux risques de l'acheteur, quels que soient les conditions de transport ou de livraison.

Le vendeur reste propriétaire du matériel qui serait laissé en dépôt à des fins de démonstration et d’exposition. L’acheteur s’engage à le restituer dans l’état dans lequel il a été fourni à l’échéance de la mise à disposition, telle que convenue.

En cas de faillite, de procédure de réorganisation judiciaire ou de saisie ou de toute autre mesure judiciaire exercée sur nos produits impayés, l’acheteur avisera immédiatement le curateur, huissier de justice ou les autorités officiantes de l’existence de la présente clause de réserve de propriété.

8) Résiliation/résolution de la commande

En cas de non-paiement, d’annulation ou de non-respect par notre cocontractant de ses obligations contractuelles, il sera dû au vendeur une indemnité forfaitaire de 30% du prix total.

9) Réception de la commande et réclamation

Le client est tenu de vérifier le bon état apparent et la conformité des produits qui lui sont livrés avec les produits commandés. Les éventuels dommages constatés devront être formulées par écrit sur le récépissé en présence du transporteur. La mention « colis abîmé » ne constitue pas une réserve recevable.

Les produits sont censés être agréés dès la signature du bordereau ou procès-verbal de réception. A défaut, les fournitures et travaux sont agréés par le client huit jours calendrier au plus tard après la livraison, la fin des travaux/mise en service de l’installation ou la réception (si prévue par le contrat), sauf réclamation précise et détaillée qu’il notifierait par écrit au siège de notre société avant l’expiration de ce délai. La vérification doit être faite contradictoirement et de préférence être étayée par des photographies. A défaut, elles ne pourront être prises en compte et le client sera réputé avoir réceptionné définitivement la commande. Dans ce cas, aucun remboursement ni échange ne sera possible.

L’agréation couvre tous les défauts apparents, vices cachés véniels et défauts de conformité, c'est-à-dire tous ceux qu’il était possible au client de déceler au moment de la livraison.

Dans tous les cas, le client nous fournira obligatoirement par écrit le(s) numéro(s) d’article(s), le(s) numéro(s) de note de livraison sur le(s) quel(s) se base tout notre système de traçabilité interne. Dans le cas contraire, nous nous réservons le droit de refuser toute réclamation.

Si la réclamation est introduite dans le délai et s’avère fondée, le vendeur aura le choix entre remplacer ou rembourser le prix des produits concernés. Les obligations du vendeur seront, en tout état de cause, limitées :

- en cas d’erreurs ou de non-conformités : au remplacement des marchandises fournies par erreur ou non-conformes ;

- en cas de marchandises manquantes : à la livraison de celles-ci ;

- en cas de dégâts ou de défectuosités qui nous sont imputables : à notre choix, au remplacement des marchandises endommagées ou défectueuses dans l’état de finition prévu au contrat à l’exclusion de toute autre indemnité pour quelque cause que ce soit.

Nous ne couvrons en aucun cas les dégâts immatériels et/ou pertes financières quelconques, directs ou indirects. L’exécution de nos obligations telles qu’énumérées ci-dessus est subordonnée à la restitution par le client des marchandises livrées par erreur, non-conformes, endommagées ou défectueuses. Notre remplacement se limitera au prorata du retour. Dans les cas et conditions susmentionnés, nous interviendrons uniquement pour les frais engagés par le client suite à un accord préalable et écrit de notre part.

En cas d’erreur de notre part concernant la quantité ou le modèle sur base du bon de commande, nous reprendrons ou échangerons la marchandise à nos frais.

En cas de retour de marchandise pour quelque cause que ce soit, le vendeur ne sera redevable d’aucune indemnité pour frais de port, de manutention de main d'œuvre, de pénalités de retard ou autre indemnité.

Le vendeur n’accepte à priori pas les retours de livraisons si ceux-ci sont conformes à la commande. Cependant, si, exceptionnellement, le vendeur acceptait le retour de certaines marchandises, dans un délai d’un mois, ce retour donnera lieu à paiement d’une somme forfaitaire correspondant à 10 % du prix total convenu plus le transport, à titre de dédommagement pour les frais de remise en stock occasionnés et le préjudice subi.

Le client est seul responsable du montage et de la capacité de fonctionnement des produits, même s’il a reçu des recommandations durant la mise au point, à moins que nous lui ayons donné une garantie écrite correspondante.

10) Garantie en cas de vente

Le vendeur garantit les produits contre les défauts cachés pendant une période de deux ans à partir de la date de livraison pour les particuliers, et 6 mois pour les professionnels.

Toutes les réclamations relatives à des défauts ou des vices cachés doivent être notifiées par écrit au siège de notre société au plus tard dans les huit jours suivant leur découverte ou suivant le moment où l’acheteur aurait raisonnablement dû les découvrir. En toute hypothèse, aucune réclamation relative à des défauts ou des vices cachés ne peut plus être introduite, au-delà de l’expiration du délai de deux ans ou de six mois.

La garantie est strictement limitée à la marchandise et ne s’étend pas à l’équipement dans lequel la marchandise sera intégrée ni à la performance de cet équipement. Notre obligation ne peut avoir pour effet que la réparation ou le remplacement de tout ou partie de la marchandise dès constatation par nos soins de la défaillance de celle-ci. Les pièces défectueuses remplacées gratuitement sont mises à notre disposition et redeviennent notre propriété.

La garantie est exclue :

- en cas de défaut ou de vice provenant soit des matières fournies par le client, soit d’une conception imposée par celui-ci ;

- en cas de détérioration ou d’accident imputable au transport ou provenant de négligence, de défaut d’installation, de surveillance ou d’entretien par le client ou par un tiers ;

- en cas d’utilisation, d’installation ou de stockage de la marchandise dans des conditions anormales ou non conformes à nos prescriptions ou aux règles de l’art ;

- si le client a effectué ou fait effectuer des modifications, réglages ou des réparations sur la marchandise sans notre accord exprès ;

- en cas de dommages résultant de cas fortuits, de force majeure ou de fait fautif du client ou d’un tiers.

La garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces qui résulterait de l’usure normale de la marchandise.

Le bénéfice de la garantie sera exclu en cas d’usage impropre de nos produits, de non-respect des règles de l’art lors du montage ou de non-respect des recommandations et instructions techniques de montage ou d’utilisation. En matière de piscines à filtration biologique, sont notamment et expressément considérées au titre de recommandations et d’instructions techniques les règles édictées dans les brochures de l’ « UNEP, les entreprises du paysage » (www.lesentreprisesdupaysage.fr/tout-savoir/règles-professionnelles).

Notre garantie est limitée, à notre choix, à la réparation gratuite ou au remboursement des produits défectueux.

Les frais directs de renvoi seront à charge exclusive du consommateur.

Si l’acheteur est un consommateur, il bénéficie des droits prévus par la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation. Conformément à l’article 1649quater §2 du Code civil, le consommateur est tenu d’informer le vendeur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de maximum deux mois à compter du jour où le consommateur a constaté le défaut.

11) Paiement

Les factures sont payables au comptant, sur le compte bancaire au siège de la société, jusqu’à ce que, sous réserve d’acception par le service comptable du vendeur, un délai de 30 jours soit accordé.

Les termes de paiement ne peuvent être ni retardés, ni modifiés, pour quelque cause que ce soit, même en cas de litige. Les encaissements partiels s’imputeront sur les ventes les plus anciennes.

Toute facture impayée à l’échéance sera majorée de plein droit et sans mise en demeure, d’un intérêt de 10% l’an et d'une clause pénale de 10% du montant impayé avec un minimum de 50,00 € par facture. Le client particulier - non professionnel - peut invoquer le bénéfice de la présente clause à son profit en cas de manquement avéré et prouvé objectivement de l’entreprise, et ce, dans le cadre de la réciprocité des obligations.

En cas de défaut de paiement, même partiel, d’une facture pour d’un effet de commerce à l’échéance, toutes les autres créances non apurées, échues ou non échues, y compris les lettres de change non échues, deviendront immédiatement et intégralement exigibles.

Par ailleurs, les rabais et facilités de paiement accordés deviendront caducs et le vendeur se réserve le droit, sans mise en demeure préalable, ni intervention judiciaire, de considérer le(s) contrat(s) en cours comme intégralement ou partiellement résolu(s) aux torts du client ou d’en suspendre partiellement ou totalement l’exécution.

Les interventions sous garantie ne sont effectuées qu'après avoir obtenu du client le paiement intégral de nos factures.

12) Propriété intellectuelle

Les produits manufacturés en nos usines sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques, dessins, modèles, brevets) et intègrent un savoir-faire qui est protégé. Notre société en est seule titulaire et l’acheteur s’engage à les respecter ainsi qu’à nous informer sans délai de toute atteinte qui pourrait y être portée.

L’acheteur s’interdit, en particulier, de faire un quelconque usage de nos droits de propriété intellectuelle sans accord préalable et écrit de notre part.

Les études, plans et documents éventuellement remis à l’acheteur restent notre propriété et sont confidentiels. L’acheteur ne peut ni les utiliser en dehors de ce que prévoient nos accords contractuels, ni les communiquer à des tiers et il s’engage à prendre toute mesure utile à cette fin.

13) Litiges

En cas de contestation entre parties ou de poursuites en paiement, sont seuls compétents les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège.

Le présent contrat est régi par le droit belge. En cas de litige avec une partie issue d’un autre Etat membre de l’UE toutes les contestations entre parties seront portées devant les tribunaux belges en application de l'article 25 du Règlement UE n°1215/2012.

Les parties s’engagent à accepter et à faire accepter par les parties qu’elles appelleraient en garante la proposition de médiation qui leur serait formulée par le tribunal à l’audience d’introduction (audience d’introduction sensu stricto et/ou audience à laquelle la cause serait remise à la demande d’une partie). La médiation ne pourrait excéder une durée d’un mois, sauf accord exprès des parties.